Information règlementée

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Rapports financiers annuels

Document de référence 2016

Document de référence 2015

Document de référence 2014

Document de référence 2013

Document de référence 2012

Document de référence 2011

Document de référence 2010

Rapport sur les délégations de compétences et de pouvoirs

Rapport financier 2010

Document de référence 2009

Rapport financier 2009

Rapport financier 2008


a

Rapports financiers semestriels

Semestriel 2016

Semestriel 2015

Semestriel 2014

Semestriel 2013

Semestriel 2012

Semestriel 2011

Semestriel 2010


Informations financières trimestrielles

1er trimestre 2017

4ème trimestre 2016

1er trimestre 2016

4ème trimestre 2015

1er trimestre 2015

4ème trimestre 2014

3ème trimestre 2013

1er trimestre 2013

3ème trimestre 2012

1er trimestre 2012

3ème trimestre 2011

1er trimestre 2011

3ème trimestre 2010

1er trimestre 2010

3ème trimestre 2009

1er trimestre 2009


Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d’entreprise

Rapport 2015

Rapport 2014

Rapport 2013

Rapport 2012

Rapport 2011

Rapport 2010

Rapport 2009

Rapport 2008


Honoraires des contrôleurs légaux des comptes

Honoraires 2015

Honoraires 2014

Honoraires 2013

Honoraires 2012

Honoraires 2011

Honoraires 2010

Honoraires 2009

Honoraires 2008


Informations relatives au nombre total des droits de votes et d’actions composant le capital de la société

Novembre 2016

Décembre 2016


Descriptifs des programmes de rachat d’actions

Juin 2011

Juin 2010

Juin 2009

Juin 2008


Mise à disposition du prospectus

24 juin 2015 : Mise à disposition du prospectus


20 août 2015 : Mise à disposition de la note complémentaire au prospectus du 23 juin 2015

Note d’opération

Document de Référence 2014

Actualisation du document de référence 2014

Archives


2010 : Prospectus


Déclarations de rachat d’actions

Juin 2016

Décembre 2015

Juin 2015

Décembre 2014

Juin 2014

Décembre 2013

Juin 2013

Décembre 2012

Décembre 2011

Juin 2011

Décembre 2010

Juin 2010


Documents relatifs à l’assemblée générale

Assemblée Générale 2016


Résultat des votes AGM du 03 juin 2016

Avis de convocation publié au JAL le 19 mai 2016

Avis de convocation publié au BALO le 18 mai 2016

Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO

Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration

Etat du nombre total de droits de vote à date publication avis de réunion 29-04-2016

Rapport du CA sur projets resolutions AGM 3 juin 2016

Comptes sociaux 2015 de la société LATECOERE

Tableau d’affectation des résultats 2015

Résultats des cinq derniers exercices Latécoère SA

Comptes consolidés 2015 du Groupe Latécoère

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Rapport spécial des commissaires aux comptes : Observation sur le Rapport du Président du CA

Tableau de délégation des compétences

Rapport spécial des commissaires aux comptes conventions règlementées

Rapport complémentaire des commissaires aux comptes évènements après clôture – note 26 du doc de référence

Avis du CE sur le Bilan Social 2015

Bilan Social 2015

Convocation des Commissaires aux Comptes à l’AGM

Convocation des représentants désigés par le CE AGM 03 juin 2016

Nom des Administrateurs (p116-118) et des directeurs généraux (p110) extraits du doc de référence

Présentation des Administrateurs cooptés

Rapport des commissaires aux comptes sur les informations environnementales

Attestation des rémunérations

Attestation des Commissaires aux Comptes sur le montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées en 2015

Rapport de gestion 2015 du Groupe Latécoère

Avis préalable d’AGM publié au BALO le 29 avril 2016

Assemblée Générale 2015


Documents spécifiques à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 2015

Résultat des votes de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 2015

Formulaire de vote AGE du 15/07/2015

Avis de seconde convocation AGE publié au BALO du 03/07/2015


Autres documents

Résultat des votes de l’AGM du 29 juin 2015

Actualisation du document de référence 2014

Note d’opération

Rapport de l’expert indépendant sur l’augmentation de capital réservée aux créanciers

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’AGM du 29 juin 2015

Avis préalable de réunion publié au BALO le 25 mai 2015

Rectificatif à l’avis de réunion publié au BALO du 25 mai 2015

Avis de convocation publié au BALO le 12 juin 2015

Avis rectificatif publié au BALO le 12 juin 2015

Etat des Actions et des BSA au 25 mai 2015

Texte des projets de résolutions

Rapport du Directoire sur les projets de résolutions à l’AGM du 29 juin 2015

Formulaire de vote à distance

Comptes sociaux de l’exercice 2014, p. 79 et suivantes du document de référence 2014

Tableau d’affectation de résultat 2014

Résultats des cinq derniers exercices

Comptes consolidés de l’exercice 2014, p. 32 et suivantes du document de référence 2014

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, p. 77 du document de référence 2014

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, p. 100 du document de référence 2014

Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président du Conseil de Surveillance de la société, p. 141 du document de référence 2014

Tableau récapitulatif des délégations de compétence accordées par l’assemblée générale au Directoire en matière d’augmentation de capital, p. 163 du document de référence 2014

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés, p. 102 et suivantes du document de référence 2014

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociales, p. 154 et suivantes du document de référence 2014

Bilan Social 2014

Avis du CE sur le Bilan Social 2014

Noms et Prénoms des membres du CS et du Directoire

Candidats au poste d’administrateur

Rapport du Conseil de Surveillance à l’AG du 29 juin 2015

Rapport sur les informations sociale, sociétale et environnementale 2014

Attestation des rémunarations des personnes les mieux rémunérées en 2014

Rapport de Gestion 2014

Projet de statuts modifiés

Rapport spécial sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE

Rapport spécial sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Rapport spécial sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières

Rapport spécial sur la réduction du capital

Rapport sur l’augmentation du capital et la suppression des dps

Assemblée Générale 2014


Mai 2014 : Synthèse des votes Assemblée Générale Mixte Latécoère

Mai 2014 : Synthèse des votes Assemblée Générale des Porteurs de BSA Latécoère

Avril 2014 : Documents préparatoires à l’AGM

Avril 2014 : Documents préparatoires à l’AG des porteurs de BSA

Avril 2014 : Rapport de Gestion 2013

Avril 2014 : Formulaire vote par correspondance AGM 2014

Avril 2014 : Formulaire vote par correspondance AG des porteurs de BSA 2014

Avril 2014 : Bilan Social 2013

Avril 2014 : Rapport Associés En Finance sur les BSA Latécoère

Avril 2014 : Rapport du Directoire à AGM du 19.05.2014

Avril 2014 : Rapport du Directoire à AG des porteurs de BSA du 19.05.2014

Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières

Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital

Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur les modifications envisagées sur le contrat d’émission des BSA

Avril 2014 : AG des actionnaires – BALO

Avril 2014 : AG des porteurs de BSA – BALO

Assemblée Générale 2013


Juin 2013 : Résultat des votes AGM

Mai 2013 : Rapport du Directoire à AGE du 24.05.2013

Mai 2013 : Bilan Social 2012

Mai 2013 : Comptes 2012

Mai 2013 : Actions et droits de vote

Mai 2013 : Documents préparatoires à l’AGM

Mai 2013 : Formulaire vote par correspondance AGM 2013

Mai 2013 : Rapport de gestion 2012


Autre documentation

Présentation des résultats 2016

Engagements pris : YA

Cessation de fonction : indemnité FM

Présentation des résultats 2015

Engagements pris en faveur de M. Pierre Gadonneix

Engagements pris en faveur de M. Frédéric Michelland

Engagements pris en faveur de M. Olivier Regnard

Présentation des résultats S1 2015

Résultats de l’augmentation de capital avec maintien du DPS – 14 septembre 2015

Présentation des résultats 2014

Décision du CS sur la rémunération des dirigeants

Décisions CS sur la rémunération des dirigeants – Avril 2014

Présentation 2013

Indemnité de cessation de fonctions de M. F. BERTRAND – Mai 2013

Lettre aux actionnaires – Avril 2012

Décisions du CS sur la rémunération des dirigeants – Mars 2012

Présentation 2012

Lettre aux actionnaires – Mars 2011

Lettre aux actionnaires – Septembre 2010

Rapport d’activité 2009 – Juin 2010

Lettre aux actionnaires – Mai 2010